Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté au site btci.fr. L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Information éditeur et hébergeur :

Le site btci.fr est édité par : BTCI, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 100.000,00 Euros, et dont le siège social est situé ZA La Corbière – 10, rue de la Chataigneraie – 35580 GOVEN – France. N° SIRET : 300 109 485 00023 – Code APE : 3320A – N° de TVA intracommunautaire : TVA FR 300 109 485 – Président : Christian LEMAIRE

Le site btci.fr est hébergé auprès de la société OVH.

Réalisation du site :

La conception générale et le contenu rédactionnel de l’ensemble du site sont réalisés par Patricia LEMAIRE.

Le webdesign du site et le développement a été conduit par la société Hiboost.

Informations personnelles & confidentialité :

L’utilisateur du site btci.fr est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à BTCI, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur de ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit d’accès, vous pouvez nous adresser votre demande à BTCI dont les coordonnées figurent ci-dessus.

Droits d’auteurs, protection des contenus & crédits photographiques :

Tout ce qui est contenu sur le site web btci.fr est protégé par les droits d’auteurs. Toute reproduction ou représentation de tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse écrite et préalable de la société BTCI et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. BTCI ne donne aucune garantie sur les éléments présents sur ce site qui sont fournis en l’état et n’assume aucune responsabilité. BTCI n’est pas responsable des erreurs ou omissions contenues sur ce site. De même, BTCI n’a aucun contrôle sur les liens hypertextes qui sont fournis uniquement à titre de référence, elle décline donc toute responsabilité quant à leur contenu. Les photos du site btci.fr proviennent de la banque d’images appartenant à la société BTCI. Les contenus du site btci.fr ne sauraient faire l’objet d’une quelconque reproduction sous peine d’une condamnation au titre de la contrefaçon, du parasitisme et de la concurrence déloyale.

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site Internet à des fins interdites par la loi ou non autorisées par les mentions légales.

Marques, Logos, Dessins et modèles :

Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la seule et entière propriété de BTCI. Ils ne peuvent donc être utilisés sans le consentement écrit préalable de leur propriétaire sous peine de contrefaçon.

Cookies :

Les cookies envoyés par le serveur ont uniquement pour fonction d’améliorer le confort de navigation sur le site. Leur non acceptation par votre navigateur n’entraîne aucune restriction concernant l’accès au contenu.